Source: site du ministère
Voyager avec des animaux de compagnie
Pour voyager avec des chiens, chats et furets, des règles européennes sont fixées, ce qui n’est pas le cas pour les autres espèces. Dans ce cas, les prescriptions du pays de destination sont d’application. C’est aussi valable pour les voyages vers des pays en dehors de l’Union européenne (‘pays tiers’).
Le règlement 576/2013 règle les mouvements non commerciaux d’un animal de compagnie accompagné de son propriétaire et qui est sous sa surveillance directe. Le mouvement non commercial de l’animal de compagnie peut se faire jusqu’à 5 jours avant ou après le mouvement du propriétaire. Dans ce cas, le déplacement se fait sous la responsabilité d’une personne physique, qui dispose d’une déclaration écrite du propriétaire pour effectuer pour son compte le mouvement non commercial.
Lorsque le mouvement ne satisfait pas à ces conditions, les animaux doivent satisfaire aux conditions des échanges et importations dans l’UE et ce quel que soit le nombre d’animaux.
Celles et ceux qui désirent emmener leurs animaux de compagnie avec eux en voyage ont intérêt à consulter en temps voulu toutes les informations utiles et les procédures
afin d’éviter les mauvaises surprises. Veuillez tenir compte du fait que certains délais, comme par exemple la validité de la vaccination contre la rage, doivent être strictement respectés.
Voyager avec un chien, un chat ou un furet
Depuis 2004, les règles pour voyager avec un chien, un chat ou un furet sont identiques dans tous les états membres européens (voir le site web de la Commission Européenne (link is external)) . Un certain nombre d’états membres imposent cependant des conditions supplémentaires. Pour un aller-retour vers des pays tiers, ce sont aussi bien les conditions du pays de destination que celles pour du retour vers notre pays qui s’appliquent.
Se déplacer en Belgique
Dans notre pays, tous les chiens doivent être identifiés et enregistrés avant d’avoir atteint l’âge de 8 semaines ou avant d’être vendus ou adoptés. Le vétérinaire place à cet effet un microchip.
Pour les chats et les furets, l’identification et l’enregistrement ne sont pas obligatoires, à moins que vous ne deviez faire vacciner votre animal contre la rage. Le vétérinaire peut encore au moment de la vaccination effectuer l’identification et délivrer le passeport européen (link is external).
En cas de première vaccination ou primovaccination, la durée de validité commence à courir au plus tôt à partir de 21 jours après la vaccination (le jour de vaccination n’étant pas comptabilisé). Si l’animal est à nouveau vacciné pendant la période de validité, alors la vaccination est valable immédiatement. Une vaccination en dehors de cette période est considérée comme une primovaccination.
La durée de validité du vaccin se calcule selon les instructions du fabricant et elle est inscrite dans le passeport de l’animal.
Voyager vers la Belgique depuis un autre État membre de l’UE
Ci-dessous, vous trouverez les conditions pour pouvoir venir en Belgique avec votre animal de compagnie depuis un autre État membre de l’Union européenne.
Identification et enregistrement
Votre animal de compagnie doit avoir été identifié au moyen d’un microchip. Un tatouage n’est accepté qu’à condition d’avoir été placé avant le 3 juillet 2011 et être clairement lisible .
Le microchip doit être conforme à la norme ISO 11784, appliquer la technologie HDX ou FDX-B et doit pouvoir être lu par un lecteur conforme à la norme ISO 11785.
En outre, votre animal de compagnie doit posséder un passeport européen. A partir du 29 décembre 2014, seul le nouveau modèle de passeport (link is external) peut être utilisé. Les anciens passeports (link is external) délivrés avant cette date restent toutefois valables.
Vaccination contre la rage
La vaccination contre la rage est obligatoire. Celle-ci ne peut être effectuée qu’à partir de l’âge de 12 semaines mais votre animal doit à ce moment déjà être identifié. Le vétérinaire peut, si nécessaire, encore procéder à l’identification juste avant la vaccination et délivrer un passeport européen.
La première vaccination ou primovaccination doit être effectuée au moins 21 jours avant le départ, puisque la durée de validité ne commence à courir qu’à ce moment. Le jour de la vaccination ne compte pas.
La durée de validité du vaccin se calcule selon les instructions du fabricant et est inscrite dans le passeport de l’animal. Si l’animal est à nouveau vacciné durant la période de validité, alors la vaccination est valable immédiatement. Une vaccination pratiquée en dehors de la période de validité est considérée comme une primovaccination.
Voyager avec plus de cinq animaux
Si vous voyagez avec plus de cinq animaux, vous devez respecter les règles qui s’appliquent au transport commercial. Ceci implique que les animaux doivent subir un examen clinique et qu’un certificat complémentaire (link is external), délivré par l’autorité compétente de l‘état membre de départ, doit être ajouté à leur passeport.
Toutefois, lorsqu’il s’agit d’emmener plus de 5 animaux de compagnie à des concours, expositions, manifestations sportives ou entraînements, cela reste les mêmes conditions que pour les voyagent non commerciaux qui s’appliquent, à conditions que :
– Les animaux soient âgés de plus de 6 mois,
– Le propriétaire puisse présenter une preuve écrite de participation à l’un de ces événements.
Voyager avec des animaux de moins de 15 semaines
Etant donné que la vaccination contre la rage ne peut être effectuée qu’à partir de l’âge de 12 semaines et qu’un délai de 21 jours après la vaccination doit être respecté, les jeunes animaux ne peuvent entrer en Belgique qu’à partir de leur 15ème semaine.
Voyager depuis la Belgique vers des pays tiers et revenir
Pour voyager vers des pays tiers et en revenir, il faut remplir aussi bien les conditions définies par le pays de destination que les conditions requises pour le retour dans notre pays. Veillez donc à consulter à temps toutes les informations pertinentes, non seulement sur ce site internet mais aussi celui du pays de destination. Vous pouvez aussi vous adresser aux ambassades.
Identification et enregistrement
Etant donné que le passeport est rédigé uniquement dans la langue du pays d’émission et en anglais, il est possible que le pays tiers exige un certificat rédigé dans sa propre langue.
Vaccination contre la rage
Les pays situés en dehors de l’Union européenne n’acceptent la plupart du temps qu’une validité de 1 an pour la vaccination contre la rage. De plus, un certain nombre de pays tiers exigent en plus du passeport, un certificat de vaccination séparé et un certificat sanitaire. Vous devez demander le modèle de certificat adéquat auprès de l’ambassade du pays de destination (voir liste des adresses des ambassades).
Légalisation des documents
Lors de l’importation des chats ou des chiens, les pays tiers exigent que le certificat de vaccination ou le passeport EU standardisé soit légalisé par un vétérinaire officiel employé par le gouvernement.
En Belgique, ce sont les Unités locales de contrôle (ULC) (link is external) de l’Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire (AFSCA) qui sont compétentes pour cette légalisation.
Certains pays exigent que la signature de l’autorité soit également légalisée par les Affaires étrangères et /ou leur ambassade en Belgique. Pour connaître la procédure et les conditions exacte, le mieux est de prendre directement contact avec l’Ambassade du pays concerné.
Retour en Belgique après le voyage dans un pays en dehors de l’Union européenne
Si vous revenez d’un pays qui appartient à l’annexe II du Règlement européen (CE) n° 577/2013 (link is external), les mêmes règles sont d’application que pour un voyage au sein de l’Union européenne.
Pour pouvoir revenir en Belgique sans problème d’un pays qui ne figure pas sur cette liste, il faut, avant de quitter notre pays, faire réaliser un examen sanguin sérologique pour tester les anticorps contre la rage chez votre animal de compagnie. C’est Sciensano (link is external) qui est compétent pour cela.
Le résultat de l’examen sérologique doit être supérieur à 0.5 UI/ml et reste valide durant toute la vie de l’animal, sous réserve que la validité de la vaccination contre la rage ne soit pas interrompue. Cela implique que votre animal de compagnie soit toujours revacciné contre la rage durant la période de validité de la vaccination précédente.
La vaccination contre la rage et le résultat du test sérologique doivent être attestés par le vétérinaire dans le passeport européen avant le départ de la Belgique.
Venir en Belgique depuis un pays tiers
Les animaux de compagnie qui viennent en Belgique depuis un pays situé en dehors de l’Union européenne doivent remplir plusieurs conditions.
Identification
Votre animal de compagnie doit avoir été identifié avec un microchip. Le tatouage est encore autorisé à condition qu’il ait été placé avant le 3 juillet 2011 et qu’il soit clairement lisible.
Le microchip doit être conforme à la norme ISO 11784, appliquer la technologie HDX ou FDX-B et doit pouvoir être lu par un dispositif de lecture compatible avec la norme ISO 11785.
Vaccination contre la rage
La vaccination contre la rage est obligatoire. Celle-ci ne peut être exécutée qu’à partir de l’âge de 12 semaines, mais l’animal doit à ce moment déjà être identifié. Le vétérinaire peut, si nécessaire, encore procéder à l’identification juste avant la vaccination et délivrer un passeport européen.
La première vaccination ou primovaccination ne peut avoir lieu que minimum 21 jours avant le départ puisque la durée de validité ne commence à courir qu’à ce moment. Le jour de la vaccination ne compte pas.
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La durée de validité du vaccin se calcule selon les instructions du fabricant et est inscrite dans le passeport de l’animal. Si ce dernier est à nouveau vacciné pendant la période de validité, alors la vaccination est valable immédiatement. Une vaccination en dehors de cette période est considérée comme une primovaccination.
Examen sanguin des anticorps contre la rage
L’examen sérologique des anticorps contre la rage n’est pas exigé si le pays de provenance appartient à l’annexe II, du Règlement européen (CE) n° 577/2013 (link is external).
Pour tous les autres pays, l’examen sanguin doit être réalisé minimum 30 jours après la vaccination et au moins 3 mois avant le voyage. Ce test doit être effectué par un laboratoire agréé par l’Union européenne (link is external). Attention : vérifiez toujours bien que l’agrément du laboratoire concerné est toujours valable.
Le résultat de l’examen sérologique doit être supérieur à 0.5UI/ml et reste valide toute la vie de l’animal à condition que la validité de la vaccination ne soit pas interrompue (rappel de vaccination effectué dans la période de validité de la vaccination précédente).
Si vous vous rendez en Belgique depuis un pays qui ne figure pas à l’annexe II (donc dans tous les cas où l’examen sérologique est une condition d’importation), vous devez immédiatement lors de votre arrivée, prendre contact avec l’autorité compétente qui est dans ce cas la douane. Ils contrôleront au moyen du document d’identification si toutes les conditions sont remplies et pourront également contrôler l’animal lui-même.
Certificat
Un certificat sanitaire doit être délivré par un vétérinaire officiel du pays de provenance maximum 10 jours avant le départ. Le modèle du certificat est fixé à l’annexe IV du Règlement 577/2013. Le certificat reste valable 4 mois, une fois l’animal introduit sur le territoire de l’Union européenne. Si un test sanguin est exigé, vous devez pouvoir présenter le bulletin d’analyse avec le résultat.
Voyager avec plus de cinq animaux
Si vous voyagez avec plus de cinq chiens, chats et furets, les animaux doivent remplir les conditions supplémentaires suivantes :
- ils doivent être examinés cliniquement par un vétérinaire officiel 48h avant le départ,
- le vétérinaire officiel du pays d’origine doit délivrer un certificat spécifique (link is external) (modèle fixé par l’Union européenne) à la place du certificat habituel.
Voyager en Belgique avec des animaux de moins de 15 semaines
Les animaux de moins de 15 semaines provenant d’un pays situé en dehors de l’Union européenne ne peuvent dans aucun cas entrer en Belgique.
Situation d’urgence
En cas de situations d’urgence comme par exemple, lors d’une catastrophe naturelle ou en cas d’instabilité politique qui nécessite un rapatriement immédiat, une dérogation peut éventuellement être accordée. Vous devez pour cela introduire une demande auprès de l’Agence fédérale pour la sécurité de la Chaîne alimentaire via import.export@favv.be (link sends e-mail).
Si une dérogation est accordée, les animaux seront placés en quarantaine durant le temps nécessaire à leur mise en conformité.
Vaccins antirabiques autorisés en Belgique
La durée de validité du vaccin est celle indiquée sur la notice du vaccin, dans le pays où l’animal a été vacciné.
Le tableau si dessous indique la durée de la validité du vaccin pour un voyage vers un pays de l’Union européenne, Andorre, Suisse, Islande, Liechtenstein, Monaco, Norvège, Saint-Martin et la Cité du Vatican.
|
Nom du vaccin |
Laboratoire |
Espèce concernée |
Validité |
| Nobivac Rabies | Intervet | Chiens, chats | 3 ans |
| Purevax Rabies | Boehringer | chats | 3 ans |
| Rabisin
|
Boehringer | Chiens, Chats | 3 ans |
| Versican plus DHPPi/LR4 | Zoetis | chiens | 3 ans |
| Versiguard Rabies | Zoetis | chiens
|
3 ans
|
| chats | 1 an après primo-vaccination puis tous les 2 ans |
Chiens de race dite ‘dangereuse’
En Belgique, il n’y a aucune interdiction liée à la race du chien.
Certains pays ont par contre des règles liées à l’entrée sur leur territoire pour certaines races de chiens. Renseignez-vous donc auprès du pays de destination avant votre départ.
Il s’agit par exemple :
- de l’Allemagne (http://www.zoll.de/FR/Particuliers/Voyages/Entree-en-Allemagne/Restrictions/Chiens-dangereux/chiens-dangereux_node.html (link is external))
- de la Croatie (http://www.mps.hr/default.aspx?id=9416 (link is external))
Voyager avec d’autres animaux de compagnie
Si vous voyagez avec d’autres animaux de compagnie que des chiens, des chats ou des furets, vous devez consulter la législation du pays de destination. Ce n’est que pour quelques espèces seulement que des règles concernant les voyages ont été fixées au niveau européen, notamment pour les oiseaux de compagnie.
Pour l’importation d’oiseaux de compagnie qui accompagnent leur propriétaire en provenance de pays qui ne sont pas membres de l’Union européenne, les conditions reprises dans la directive 2007/25/CE (link is external) de la commission du 22 décembre 2006 relative à certaines mesures de protection en relation avec l’influenza aviaire hautement pathogène et l’introduction dans la Communauté d’oiseaux de compagnie accompagnant leur propriétaire sont d’application.
Cette décision ne concerne pas les mouvements d’oiseaux qui accompagnent leur propriétaire en provenance d’Andorre, des Iles Féroé, du Groenland, d’Islande, du Liechtenstein, de Monaco, de Norvège, de Saint- Marin, de la Cité du Vatican et de la Suisse à destination du territoire de l’Union européenne.
En Belgique, il n’existe pas de règles spécifiques pour les voyages avec d’autres animaux de compagnie que les chiens, chats et furets. Si les animaux viennent d’un pays situé en dehors de l’UE, vous devez cependant demander une autorisation d’importation auprès de l’Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire via import.export@favv.be (link sends e-mail).
Pour voyager avec des animaux exotiques, les règles de la CITES doivent également être respectées.
Points d’entrée en Belgique
Ci-dessous, vous trouverez un aperçu des endroits à partir desquels les animaux de compagnie provenant d’un pays situé en dehors de l’UE peuvent entrer en Belgique.
a) Points d’entrée pour les mouvements non commerciaux de chiens, chats ou furets (Règlement EU n° 576/ 2013)
- Aéroport de Bruxelles national
- Aéroport de Liège
- Aéroport d’Ostende
- Aéroport de Charleroi
b) Points d’entrée pour les mouvements commerciaux des chiens, chats et furets (et mouvements non commerciaux de plus de 5 animaux)
- Postes d’inspection frontaliers des aéroports de Liège et de Bruxelles national
c) Points d’entrée pour les oiseaux qui accompagnent leur propriétaire en tant qu’oiseaux de compagnie (Décision 2007/25/CE)
- Aéroport de Bruxelles national
- Aéroport de Liège
Animaux de cirque
Conditions de police sanitaire relatives aux mouvements d’animaux de cirque entre les États membres